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Semaine 38 2018 - Actualité et projets de l'ACAD


Le calendrier prévisionnel du premier trimestre



Mardi 9 octobre 2018 - Matinale de l'ACAD
8h30 : Accueil-Petit déjeuner à la SFA, 247 rue Saint-Jacques, 75005 au fond de la cour

9h-11h : - Les Réfugiés et les Migrants dans la Ville
L’accueil des réfugiés et des migrants est une problématique qui touche l’ensemble du territoire national et tout particulièrement les villes.
L’objet de cette matinale est d’éclairer et d’apporter aux membres de l’ACAD une information par des professionnels, acteurs de terrain sur cette question, pour les aider à acquérir une première connaissance du sujet et de ses enjeux, utilisable dans le cadre de nos missions. Présentations de deux témoignages et débat.

11h : Accueil des nouveaux adhérents
12h-14h : Conseil d'administration

Du jeudi 18 au 20 octobre 2018 - Voyage d'études : Madrid. Le voyage de cette année s'inscrira dans le cadre de l'atelier du Ministère de la Cohésion des Territoires.

Mardi 6 novembre 2018 - Conseil d'administration (9h30-11h30)

Date à préciser : 20 ou 21 novembre 2018 - Journée de Formation - Première partie en matinée : l'utilisation des réseaux sociaux. Deuxième partie après le déjeuner : les outils de dématérialisation ; Chorus, signature électronique, ..

Vendredi 30 novembre 2018 - Conseil d'administration décentralisé à Toulouse
Le vendredi : Conseil d'administration et rencontre avec les adhérents en région - Visites d'urbanisme - Le samedi matin : visite de la ville avec un guide.

Mardi 4 décembre 2018 - Conseil d'administration - ATTENTION : date prévisionnelle, changée et à confirmer !

Mercredi 12 décembre 2018 - Soirée sur la programmation urbaine pour préparer le livre blanc correspondant
Revue de presse

Gare du Nord, la gare du futur ?

Grande nouvelle, la gare du Nord va s’agrandir à horizon 2023 ! Réforme SNCF, après Brexit, accueil des Jeux Olympiques de 2024 ou encore Paris 2030, la gare du Nord est au cœur d’enjeux d’ampleur actuels et futurs. Alors ces transformations nous interrogent : Quel avenir présager pour les gares de nos villes ? A quoi ressembleront-elles demain ? [...]

L'AdCF veut redonner une direction à "la girouette"

A l'approche de son congrès et de la présentation du projet de loi de finances pour 2019, l'Assemblée des communautés de France estime que le gouvernement fait fausse route dans trois domaines : la recomposition du logement social dans le cadre du projet de loi Elan, les ponctions faites aux agences de l’eau et l'augmentation de la TGAP [...]

De nouveaux outils pour accélérer les projets urbains intercommunaux

Construire des logements plus vite est l’un des principaux leitmotivs du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (Elan) qui sera très prochainement examiné en commission mixte paritaire. La mise en place de « projets publics partenariaux » et de « grandes opérations d’urbanisme » devrait contribuer à cet objectif. En quoi consistent ces nouveaux outils et que peut-on en attendre ? [...]

Commerce : six sites retenus pour métamorphoser leurs "boîtes à chaussures"

Alors que depuis plusieurs mois, il est fortement question de la revitalisation des centres-villes, l’information est passée inaperçue. Le gouvernement vient de sélectionner six collectivités pour les aider, au contraire, à rénover leur périphérie commerciale, dans le but de faire émerger des "solutions-pilotes" [...]

12 mesures pour soutenir le commerce et l'artisanat

La Région souhaite mieux accompagner les professionnels de l'artisanat et du commerce. Elle a élaboré une nouvelle feuille de route et des mesures concrètes qui seront soumises au vote du Conseil régional ces 20 et 21 septembre [...]

La proximité avec une métropole : entre atout et handicap pour les territoires voisins

Quatre étudiants de l’école urbaine de Sciences Po Paris ont établi une analyse comparée entre les métropoles de Lille, Toulouse et Nantes dans leurs coopérations avec les territoires voisins, questionnant la perception qu'élus et cadres administratifs ont de ces relations. [...]

Évènements ...

Coup d'envoi de l'appel à projets "Vélo et territoires 2018"
Dans le cadre du plan Vélo présenté par le gouvernement ce 14 septembre, le ministère de la Transition écologique et l'Ademe viennent de lancer "Vélo et territoires 2018", un appel à projets destiné à accompagner les territoires de moins de 250.000 habitants et à favoriser le développement d'infrastructures cyclables.
"Vélo et territoires 2018"

CAFÉ URBAIN N°14 - Rénover les quartiers… quelle relance ?
Citallios le 5 octobre 2018 - Comment concilier simplification des processus, rapidité de mise en œuvre et qualité des projets ? Quels fondamentaux de la rénovation urbaine devons-nous continuer à porter pour transformer en profondeur les quartiers ? Valoriser le foncier ? Oui, mais en participant au financement des équipements publics, oui mais avec une vision patrimoniale et pas seulement court-termiste La temporalité des projets, un écueil permanent [...]

Informations utiles ...

Evaluation environnementale - Vers un élargissement de l'obligation aux procédures de modification des documents d'urbanisme
Le ministère de la Transition écologique vient de soumettre à la consultation publique, jusqu’au 12 octobre prochain, un projet de décret relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme. L’objectif est d’en élargir le champ d’application de façon à couvrir les procédures de modification et de mise en compatibilité. Pour rappel, la Haute Juridiction a épinglé plusieurs dispositions du décret du 28 décembre 2015 [...]

Achat public - Implantation géographique des candidats : attention à ne pas fausser la concurrence
Dans un arrêt du 12 septembre 2018, le Conseil d'Etat a confirmé l'annulation d'une procédure de marché public en raison d'un critère géographique. Il a notamment estimé qu'un critère de sélection des offres basé sur le coût d'un trajet avec une seule possibilité de calcul était de nature à restreindre la concurrence [...]

Achat public - Recrutement de l'AMO par la société titulaire : pas forcément de conflit d'intérêt pour le Conseil d'État
Dans un arrêt du 12 septembre 2018, le Conseil d’État a tranché une affaire posant la question du conflit d’intérêt. Le recrutement par une société titulaire d’un salarié ayant occupé le poste d’assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO) sur le marché remporté conduit-il nécessairement à un conflit d’intérêt ? Le Conseil d’État a répondu par la négative [...]

Logement social - Portrait des Sem immobilières deux ans avant Elan
La fédération des entreprises publiques locales (EPL) actualise son observatoire des EPL immobilières (1). L'édition 2018 s'appuie sur des données de 2016. Elle dresse ainsi un portrait des EPL immobilières avant la réforme du secteur du logement social mise en œuvre par le gouvernement actuel.
Télécharger : l'Observatoire des Epl immobilières 2018


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